Mentions légales
1. Editrice du site
Nom et prénom : Geille Marion
Statut : Entreprise individuelle (EI)
Nom commercial : L’atelier du coin Architecte
Adresse : 12bis place Saint Bonnet 07380 Jaujac
Email : contact@adc-architecte.fr
Téléphone : 06 03 30 75 39
2. Hébergeur
Nom : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
3. Informations professionnelles
Architecte D.E HMONP
Organisme professionnel : Ordre des architectes – Auvergne Rhône Alpes
N° ordre national : 093910
N° SIRET: 94207717300022
Code APE : 71.11Z
Référence aux règles professionnelles applicables :
Conformément à la loi n°77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture et à l’article 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN),
seuls les architectes inscrits à l’Ordre peuvent porter le titre d’architecte et utiliser des termes relatifs à l’architecture
4. Propriété intellectuelle
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Les plans et réalisations publiés restent la propriété intellectuelle de l’architecte.
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